CONDITIONS GENERALES DE VENTE
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ARTICLE 1. MENTIONS LEGALES
1.1. Editeur
Vous êtes actuellement connecté au site internet ROSEETERNELLEPRESTIGE.FR, édité par BRUGEAU CLARISSE, ROSELINE, ROSE ETERNELLE PRESTIGE, exerçant en qualité d'artisan, SIREN : 977 909 928, Siège social : 2 Rue du Potevin, 82110 LAUZERTE, Adresse boîte postale : BP 12 Place du Foirail, 82110 LAUZERTE, email « [email protected] », TVA non-applicable, article 293B du CGI, directeur de la publication et responsable de la rédaction : ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
1.2. Hébergeur
Le Site est hébergé par CmonSite, édité par la société Lord of Web, siège social : Passage de la bonne graine 75011 Paris
ARTICLE 2. DEFINITIONS
« Client » : toute personne, physique ou morale, de droit privé ou de droit public, inscrite sur le Site.
« Devis » : conditions particulières des Prestations prévoyant notamment leur prix et leurs modalités d’exécution.
« Le nom de votre entité » : pris en sa qualité d’éditeur du Site.
« Internaute » : toute personne, physique ou morale, de droit privé ou de droit public, se connectant au Site.
« Prestation » : service réalisé par ROSE ETERNELLE PRESTIGE et consistant notamment en « votre activité ».
« Produit » : bien vendu par ROSE ETERNELLE PRESTIGE sur le Site, notamment « vos produits ».
« Site » : site internet accessible à l’URL roseeternelleprestige.fr ainsi que les sous-sites, sites miroirs, portails et variations d’URL y afférant.
ARTICLE 3. CHAMP D’APPLICATION
Le Site est d'accès libre et gratuit à tout Internaute. La navigation sur le Site suppose l'acceptation par tout Internaute des présentes conditions générales. La simple connexion au Site emportera acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.
Lors de l’inscription sur le Site, cette acceptation sera confirmée par le fait de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « Je reconnais avoir lu et accepté les conditions générales de services et d'utilisation ». L'Internaute reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance et les accepter sans restriction.
Le fait de cocher la case susvisée sera réputé avoir la même valeur qu'une signature manuscrite de la part de l’Internaute. L'Internaute reconnaît la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de roseeternelleprestige.fr et, sauf pour lui d'apporter preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
Les présentes conditions générales sont applicables aux relations entre les parties à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles de l’Internaute.
L'acceptation des présentes conditions générales suppose de la part des Internautes qu'ils jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela, ou à défaut qu'ils en aient l'autorisation d'un tuteur ou d'un curateur s'ils sont incapables, de leur représentant légal s'ils sont mineurs, ou encore qu'ils soient titulaires d'un mandat s'ils agissent pour le compte d'une personne morale.
Vous avez la possibilité de vous inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique BLOCTEL (www.bloctel.gouv.fr) afin de ne plus être démarché téléphoniquement par un professionnel avec lequel vous n’avez pas de relation contractuelle en cours, conformément à la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation. Tout consommateur a la possibilité de s’inscrire gratuitement sur cette liste sur le site https://conso.bloctel.fr/index.php/inscription.php
ARTICLE 4. OBJET DU SITE
Le Site a pour objet la vente de Produits et la réalisation de Prestations par ROSE ETERNELLE PRESTIGE aux Clients.
ARTICLE 5. ETAPES DE LA COMMANDE
5.1. Commande de Produits
5.1.1. Commande
Afin de passer commande, les Internautes pourront sélectionner un ou plusieurs Produits et les ajouter à leur panier. La disponibilité des Produits est indiquée sur le Site, dans la fiche descriptive de chaque article. Lorsque leur commande sera complète, ils pourront accéder à leur panier en cliquant sur le bouton prévu à cet effet.
5.1.2. Validation de la commande par l’Internaute
En consultant leur panier, les Internautes auront la faculté de vérifier le nombre ainsi que la nature des Produits qu'ils auront choisis et pourront vérifier leur prix unitaire, ainsi que leur prix global. Ils auront la possibilité de retirer un ou plusieurs Produits de leur panier.
Si leur commande leur convient, les Internautes pourront la valider. Ils accéderont alors à un formulaire sur lequel ils pourront soit saisir leurs identifiants de connexion s'ils en possèdent déjà, soit s'inscrire sur le Site en complétant le formulaire d’inscription au moyen des informations personnelles les concernant.
5.1.3. Paiement par le Client
Dès lors qu'ils seront connectés ou après qu'ils auront parfaitement complété le formulaire d’inscription, les Clients seront invités à contrôler ou modifier leurs coordonnées de livraison et de facturation, puis seront invités à effectuer leur paiement en étant redirigés à cet effet sur l'interface de paiement sécurisée comportant la mention « commande avec obligation de paiement » ou toute formule analogue.
5.1.4. Confirmation de la commande par ROSE ETERNELLE PRESTIGE
Une fois le paiement effectivement reçu par roseeternelleprestige.fr, ce dernier s'engage à en accuser réception au Client par voie électronique, dans un délai maximal de 24 heures. Dans le même délai, ROSE ETERNELLE PRESTIGE s'engage à adresser au Client un courrier électronique récapitulatif de la commande et lui en confirmant le traitement, reprenant toutes les informations y afférant.
5.2. Commande de Prestation
Le Client peut passer commande d’une Prestation en s’adressant directement à ROSE ETERNELLE PRESTIGE aux coordonnées indiquées à l’article 1 des présentes conditions générales. ROSE ETERNELLE PRESTIGE adresse alors un Devis au Client par email, ou courrier.
ARTICLE 6. PRIX - PAIEMENT
6.1. Prix
Les prix applicables sont ceux affichés sur le Site au jour de la commande. Ces prix peuvent être modifiés à tout moment par roseeternelleprestige.fr. Les prix affichés ne sont valables qu'au jour de la commande et ne portent pas effet pour l'avenir.
Les prix indiqués sur le Site sont entendus en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
6.2. Modalité de paiement
Le Client peut effectuer son règlement par carte bancaire, Visa, MasterCard.
Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées.
Dans le cadre des paiements par carte bancaire, ROSE ETERNELLE PRESTIGE n'a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client. Le paiement est effectué directement entre les mains de l'établissement bancaire.
6.3. Facturation
ROSE ETERNELLE PRESTIGE adressera ou mettra à disposition du Client une facture par voie électronique après chaque paiement. Le Client accepte expressément de recevoir les factures par voie électronique.
6.4. Défaut de paiement
Les dates de paiement convenues ne peuvent être retardées sous quelque prétexte que ce soit, y compris en cas de litige.
Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu, de plein droit et sans mise en demeure, à l’application de pénalités de retard calculées sur la base d’un taux égal à 3 fois le taux d’intérêt légal, sans que cette pénalité nuise à l’exigibilité des sommes dues en principal.
En outre, tout retard de paiement aura pour conséquence la facturation au Client défaillant de frais de recouvrement d'un montant de 40 euros, l’exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues quels que soient les délais convenus, majorées d’une indemnité de 20 % du montant à titre de clause pénale, ainsi que la possibilité de résilier le contrat unilatéralement au tort du Client.
6.5. Réserve de propriété
Les Produits vendus restent la propriété de « votre site » jusqu'à complet paiement de leur prix, conformément à la présente clause de réserve de propriété.
ARTICLE 7. RECLAMATION - RETRACTATION – GARANTIE
7.1. Service clientèle
Le service clientèle du Site est accessible par courrier électronique à : « [email protected] » ou par courrier postal à l’adresse indiquée à l’article 1 des présentes conditions générales.
7.2. Droit de rétractation – Vente à distance
7.2.1. Conditions d’exercice du droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur en matière de vente à distance, le Client dispose d'un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.
Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la réception du bien par le Client ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui.
Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d'une commande d'un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce. Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien.
Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
La décision de rétractation devra être notifiée à ROSE ETERNELLE PRESTIGE aux coordonnées indiquées à l’article 1 des présentes conditions générales au moyen d’une déclaration dénuée d’ambigüité. Le Client a, par exemple, la possibilité d’utiliser le formulaire-type fourni à la fin des présentes conditions générales. En tout état de cause, ROSE ETERNELLE PRESTIGE adressera au Client au plus tôt un accusé de réception de ladite rétractation par courrier électronique.
7.2.2. Effets du droit de rétractation
Le retour d'un article ou de plusieurs articles, que le Client souhaite retourner les frais de port de retour sont à la charge du Client que ça soit pour la France Métropolitaine, Belgique, Luxembourg, Espagne et Portugal, tous ces Pays cités prédemment les frais de retours sont à la charge du Client. Ainsi aucuns frais de port lors de votre commande passée et ainsi les frais de port de votre retour d'articles, ROSE ETERNELLE PRESTIGE ne remboursera en aucuns cas les frais de port de votre commande ni les frais de port de votre retour ces conditions concernent la France Métropolitenne, Belgique, Luxembourg, Espagne et Portugal. Toutes les conditions ci-dessus et ci-dessous concerne tous les Pays que nous avons mentionné précédemment.
Le Client renvoie ou restitue le produit ou les produits au professionnel ou à toute personne désignée par ce dernier, sans retard excessif et, au plus tard, dans les 14 jours suivant la réception de la commande, de la communication de sa décision de se rétracter de renvoyer la commande.
Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser le Client des sommes versées de l'article ou des articles que le Client aura retourner (hors frais de port pour votre livraison, ne seront donc en aucuns cas rembourser) les frais de retour sont à la charge du Client ne seront donc en aucuns cas rembourser. Le professionnel est tenu dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé de rembourser le Client dès la réception du retour. Le cas échéant, le professionnel peut différer le remboursement jusqu'à récupération des Produits. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d'intérêts au taux légal en vigueur, tel que précisé à l’article L. 121-21-4 du Code de la consommation.
Le cas échéant, le professionnel effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n'occasionne pas de frais pour le Client. Cependant, le professionnel n'est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si le Client a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé pour sa livraison.
Les frais directs de renvoi du Produit sont à la charge du Client. Ces frais sont estimés à un maximum de 5 à 20 euros, aucuns frais de port que ça soit pour votre commande, ou quand vous nous faite un retour, aucuns des deux vous seront rembourser, seulement l'article ou les articles que vous nous retourner vous seront rembourser.
La responsabilité du Client n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du Produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce Produit.
Les conditions, délais et modalités d’exercice du droit de rétractation sont exposés dans le formulaire-type fourni à la fin des présentes conditions générales.
Conformément à la réglementation en vigueur et plus particulièrement en application des dispositions de l’article L221-18 du Code de la Consommation, pour tout achat de produit effectué sur le Site, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande, permettant de demander un remboursement totalement ou partiellement la commande des articles (hors frais de port de votre commande, ainsi hors frais de port de retour à votre charge, qui ne seront pas remboursés). Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
7.2.3. Exclusions du droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas, notamment, aux contrats :
- de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du Client et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
- de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés ;
- de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
- de fourniture de biens qui ont été descellés par le Client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;
- de fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
- de fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du Client et renoncement exprès à son droit de rétractation.
De même, le droit de rétractation n’est pas applicable aux contrats exécutés intégralement par les deux parties à la demande expresse du Client avant que ce dernier n'exerce son droit de rétractation.
Lors de la validation de la commande d’une Prestation, le renoncement du Client au droit de rétractation sera manifesté par le fait de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « Je renonce expressément à mon droit de rétractation de 14 jours pour les prestations dont je bénéficierais avant l'écoulement de ce délai ». Le Client recevra alors une confirmation par email de son renoncement au droit de rétractation.
Le Client qui a exercé son droit de rétractation d'un contrat de prestation de services dont l'exécution a commencé, à sa demande expresse, avant la fin du délai de rétractation verse au professionnel un montant correspondant au service fourni jusqu'à la communication de sa décision de se rétracter, ce montant étant proportionnel au prix total de la prestation convenu dans le contrat.
Pour des raisons d'hygiène et de sécurité, nous ne sommes pas en mesure de reprendre pour remettre à la vente, ni de rembourser toutes paires de boucles d'oreilles portées ou tout autres bijoux portés, endommagés ou déformés etc... (bagues notamment, boucles d'oreilles pendantes, boucles d'oreilles courtes, bracelets, colliers etc...). Cette politique, dans laquelle nous nous engageons, vise à protéger de façon stricte la santé et la sécurité de tous nos clients. Nous espérons que vous comprendrez notre position. Cependant, nous comprenons également que l’achat de bijoux peut être une expérience délicate. C’est pourquoi nous mettons tout en œuvre pour vous offrir toutes sortes de tailles de boucles d’oreilles et des descriptions détaillées de nos produits et des photos qui ont pour but de mieux représenter les produits pour nos clients. Nous encourageons vivement nos clients à bien lire nos descriptions contenues dans nos fiches produits, ainsi que regarder les photos avant tout achat. Pour tout retour veuillez nous renvoyer tous bijoux pour lesquels vous souhaitez demander un remboursement, s’ils n’ont été ni endommagés ni portés dans leur emballage d’origine afin que nous puissions accepter et ainsi procéder au remboursement à la réception de votre retour de commande. Si vous avez des interrogations sur une paire de boucles d’oreilles en particulier, notre service clientèle est là pour vous répondre. Nous nous efforçons de fournir des descriptions et des photos aussi précises que possibles. Votre satisfaction étant notre priorité, nous nous engageons à répondre à toutes vos questions afin de garantir votre entière satisfaction. Nous tenons à informer nos clients que nous ne sommes pas responsable de la qualité visuelle des photos de nos produits mises en ligne sur notre site internet. Les photos ont été prises en utilisant un flash et une source de lumière, avec pour unique objectif de mieux représenter les produits pour nos clients. Il est important de noter que les conditions d’éclairages et les paramètres individuels de chaque écran peuvent faire varier l’apparence des produits photographiés. Par conséquent, les couleurs, les nuances et les détails réels des produits peuvent différer légèrement de ceux présentés sur notre site. Nous vous conseillons de prendre en compte cette variation potentielle et consulter attentivement les descriptions détaillées qui sont fournies pour chaque produit.
Cependant pour toutes personnes qui sont de base très sensible à toutes sortes de matières de bijoux, nous vous conseillons de vous renseigner au prêt de professionnel pour que vous éviter par la suite des complications car nous seront en aucun cas responsable de votre achat. Pour être dans la transparence les apprêts dont les crochets, anneaux, tiges etc, sont bien en acier inoxydable dont inaltérable et hypoallergique qui ont étaient testé sur une personne qui est allergique aux bijoux qui sont vendus en grande surface à prix bas et cette même personne vire tout les bijoux dont le doré ainsi que l'argenté qui arrive à les faire rouiller. Pour vous rassurer cette même personne à tester pendant plus d'un mois, une paire de boucle d'oreilles et elle n'a eu en aucuns cas d'allergies ni les à faites rouiller. Par ailleurs nous vous conseillons pour la durabilité de votre ou vos achats comme pour tout bijoux acheter partout d'éviter malgré tout que sa rentre en contact, avec des produits ménager, l'eau, et tout ce qui peut causé une diminution de la brillance dans les années à venir car nous en seront en aucun cas responsable.
7.3. Résolution du contrat sur l’initiative du Client
Le Client consommateur peut dénoncer le contrat par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en cas de dépassement de la date de livraison du bien excédant sept jours. Le Client sera alors remboursé des sommes engagées par lui lors de la commande.
La présente clause n'a pas vocation à s'appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeure. En pareil cas, le Client s'engage à ne pas exercer de poursuites à l'encontre de ROSE ETERNELLE PRESTIGE et renonce à se prévaloir de la résolution de la vente prévue au présent article.
7.4. Garanties
7.4.1. Garantie des vices et défauts apparents
Il appartient au Client de vérifier le bon état des Produits au moment de la livraison. Cette vérification doit notamment porter sur la qualité, les quantités et les références des Produits ainsi que leur conformité à la commande. Aucune réclamation ne sera prise en compte après un délai de trois jours à compter de la livraison. En tout état de cause, toute réclamation concernant les colis livrés ne sera prise en compte que si le Client ayant la qualité de commerçant a émis des réserves auprès du transporteur conformément aux articles L. 133-3 et suivants du Code de commerce.
7.4.2. Garantie des vices et défauts cachés
7.4.2.1. Garanties légales
Les Clients disposent d'une garantie légale de délivrance conforme (article 1604 du Code civil), d’une garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et s. du Code civil) et d’une garantie de sécurité (articles 1386-1 et s. du Code civil).
Les Clients ayant la qualité de consommateurs disposent en outre d'une garantie légale de conformité (articles L. 211-1 et s. Code de la consommation).
7.4.2.2. Retour
Afin de mettre en œuvre la garantie, il appartient au Client de retourner le produit à l'adresse du siège de roseeternelleprestige.fr, accompagné d'une lettre explicative en demandant soit la réparation, soit l’échange (si il y en a encore de disponible sur le site internet), soit le remboursement.
Les frais de retour du Produit demeurent à la charge du Client, sauf pour les Clients consommateurs mettant en œuvre la garantie de conformité des articles L. 211-1 et s. Code de la consommation.
Le Client consommateur bénéficie d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir auprès du vendeur. A ce titre, il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L211-9 du Code de la consommation. Enfin, le Client est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du Produit durant les 6 mois suivant la délivrance dudit Produit, sauf pour les biens d’occasion.
Le cas échéant, la garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale.
Lorsque le Client consommateur décide de mettre en œuvre la garantie des vices cachés, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente.
ARTICLE 8. ESPACE PERSONNEL
8.1. Création de l’espace personnel
La création d'un espace personnel est un préalable indispensable à toute commande d'un Internaute sur le Site. A cette fin, l’Internaute sera invité à fournir un certain nombre d'informations personnelles. Certaines de ces informations sont réputées indispensables à la création de l'espace personnel. Le refus par un Internaute de fournir lesdites informations aura pour effet d'empêcher la création de l'espace personnel ainsi que, incidemment, la validation de la commande.
Lors de la création de l'espace personnel, l'Internaute est invité à choisir un mot de passe. Ce mot de passe constitue la garantie de la confidentialité des informations contenues dans l’espace personnel. L'Internaute s'interdit donc de le transmettre ou de le communiquer à un tiers. A défaut, roseeternelleprestige.fr ne pourra être tenu pour responsable des accès non autorisés à l’espace personnel d'un Internaute.
Le Client s’engage à procéder à une vérification régulière des données qui le concernent et à procéder en ligne, depuis son espace personnel, aux actualisations et modifications nécessaires.
8.2. Contenu de l’espace personnel
8.2.1. Généralité
L’espace personnel permet au Client de consulter et de suivre toutes ses commandes effectuées sur le Site.
Les pages relatives aux espaces personnels sont librement imprimables par le titulaire du compte en question, mais ne constituent nullement une preuve admissible par un tribunal. Elles n'ont qu'un caractère informatif destiné à assurer une gestion efficace de ses commandes par le Client.
ROSE ETERNELLE PRESTIGE s'engage à conserver de façon sécurisée tous les éléments contractuels dont la conservation est requise par la loi ou la réglementation en vigueur.
8.2.2. Contributions des Clients
Les Clients se voient offrir la faculté de contribuer au contenu du Site par la publication de commentaires sur leur utilisation des Produits et des Prestations et leur relation avec ROSE ETERNELLE PRESTIGE. Les commentaires devront être apportés en français. Ils seront soumis à validation de ROSE ETERNELLE PRESTIGE ou de son équipe de modérateurs.
En cliquant sur l'onglet « Valider », afin de publier son commentaire, le Client accorde une licence de droit d'auteur non exclusive à titre gratuit à roseeternelleprestige.fr portant sur ledit commentaire. A ce titre, le Client autorise ROSE ETERNELLE PRESTIGE à communiquer au public en ligne, en tout ou partie, son commentaire sur le Site, les newsletters de ROSE ETERNELLE PRESTIGE et les sites des partenaires de ROSE ETERNELLE PRESTIGE. Le Client autorise roseeternelleprestige.fr à reproduire son commentaire aux fins de le communiquer au public en ligne et de réaliser des supports de communication et de promotion du Site. Le Client autorise ROSE ETERNELLE PRESTIGE à traduire dans toute langue son commentaire aux fins de le communiquer au public en ligne et de le reproduire sur ses supports commerciaux et promotionnels. Le droit d'adaptation comprend également le droit d'effectuer les modifications techniquement nécessaires à l'exploitation du commentaire dans d'autres formats. La présente licence est accordée pour une utilisation commerciale et publicitaire. Elle est accordée pour toute la durée des droits, pour une exploitation en France et à l'étranger.
Le Client déclare disposer de la propriété intellectuelle et des autorisations nécessaires pour procéder à la publication de son commentaire. Le Client s'engage à intervenir sur toute demande de « votre site » à toute instance engagée contre cette dernière du fait de son commentaire et à le garantir des éventuels frais et condamnations prononcés à son encontre de ce fait, en ce compris les éventuels frais d'avocat.
8.3. Suppression de l’espace personnel
ROSE ETERNELLE PRESTIGE se réserve le droit de supprimer le compte de tout Client qui contrevient aux présentes conditions générales, notamment lorsque le Client fournit des informations inexactes, incomplètes, mensongères ou frauduleuses, ainsi que lorsque l’espace personnel d’un Client sera resté inactif depuis au moins une année. Ladite suppression ne sera pas susceptible de constituer une faute de ROSE ETERNELLE PRESTIGE ou un dommage pour le Client exclu, qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.
Cette exclusion est sans préjudice de la possibilité, pour ROSE ETERNELLE PRESTIGE, d'entreprendre des poursuites d'ordre judiciaire à l'encontre du Client, lorsque les faits l'auront justifié.
ARTICLE 9. LIVRAISON , RETOUR ET REMBOURSEMENT
Nous livrons en France Métropolitaine, Belgique, Luxembourg, Espagne, Portugal, Allemagne, Italie, Autriche, Pays-Bas, Corse.
Informations :
Pour vous rassurez si vous passez commande sur notre site internet www.roseeternelleprestige.fr sachez que l'article ou les articles que vous commandez seront très bien emballés protéger pendant le transport avec de la bulle etc...
Pour que vous recevez votre commande dans les délai exactes, nous vous conseillons fortement de vous assurez avant de validé votre paiement de commande que votre adresse de livraison, nom et prénom, etc, que rien ne soient abrégés ou manquants, ni d'erreur de livraison etc, qui est essentielle afin que le Client reçoit sa commande dans les délai exactes, pour que l'acheminement chez le transporteur que vous aurez choisit lors de votre commande, puisse vous livré en temps voulu dans les délai.
Important notez que le délai de traitement des commandes, de la préparation des commandes jusqu'à l'acheminement vers le transporteur peut être rallongé lors d'offres promotionnelles, les périodes de fêtes, ou d'autres évènements, etc... ROSE ETERNELLE PRESTIGE traitera, préparera, dans les meilleurs délais dans l'ordre des commandes qui seront passées des plus vieilles au plus récentes.
9.1. Frais de livraison
Les frais de livraison ou de mise à disposition seront, en toute hypothèse, indiqués au Client avant tout règlement et ne concernent que les livraisons effectuées en France Métropolitaine, Belgique, Luxembourg, Espagne, Portugal, Allemagne, Italie, Autriche, Pays-Bas, Corse. Pour tout autre lieu de livraison, il appartiendra au Client de prendre contact avec le service clientèle. Les frais de livraison indiqués sur le Site sont entendus en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison mise à disposition du Client, peuvent varier d'un Pays à un autre avec Mondial Relay en point Relay, Mondial Relay à domicile, Lettre suivie, Colissimo à domicile ainsi que Colissimo en point relais, seront indiqués au Client avant tout règlement.
Les frais d'expédition de votre commande que le Client aura payé, ou si vous nous faite un retour les frais de port ne seront en aucuns cas rembourser par ROSE ETERNELLE PRESTIGE, seulement le ou les articles retournés seront rembourser si toutes les conditions de retour ont étaient respectées, de ce fait ROSE ETERNELLE PRESTIGE procédera à un remboursement dès réception de votre retour. Cependant ROSE ETERNELLE PRESTIGE est tenu de rembourser le Client dans les meilleurs délai, au plus tard dans les 14 jours à compter dès la réception de votre retour sur le moyen de paiement que le Client avait effectué.
9.2. Délai de livraison
Les délais de livraison indiqués s'entendent en jours ouvrés, hors samedi, dimanche et jours fériés, ainsi que hors les jours qui sont tous les lundis et tous les mercredis que La Poste est fermé chez-nous (nous vous l'avons indiqués en haut du site internet dans l'entête), et correspond aux délais moyens habituels incluants les délais de traitement de votre commande, de préparation de la commande et d'acheminement de la commande une fois déposer chez le transporteur. Les délais de livraison peuvent variés d'un Pays à un autre.
Nous livrons en France Métropolitaine, Belgique, Luxembourg, Espagne et Portugal, Allemagne, Italie, Autriche, Pays-Bas, Corse.
FRANCE :
Les commandes sont livrées par La Poste dont : Lettre suivie, dans un délai 3 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
Les commandes sont livrées par La Poste dont : Colissimo à domicile, Colissimo en point relais, dans un délai de 48H-72H, en cas de retard compter 30 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
Les commandes sont livrées par Mondial Relay en point relais dans un délai de 3 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
Nous vous proposons les moyens de livraisons par les transporteurs les suivants ci-dessous :
Lettre suivie par La Poste : un délai de livraison de 3 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
Mondial Relay en point Relais : un délai de livraison de 3 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
Colissimo à domicile par La Poste : un délai de livraison de 48H-72H ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
Colissimo en point relais : un délai de livraison de 48H-72H ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
BELGIQUE :
Les commandes sont livrées par Mondial Relay en point relais dans un délai de 3 à 6/8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
Nous vous proposons les moyens de livraisons par les transporteurs les suivants ci-dessous :
Mondial Relay en point Relais : un délai de livraison de 3 à 6 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
Mondial Relay à Domicile : un délai de livraison de 3 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
LUXEMBOURG :
Les commandes sont livrées par Mondial Relay en point relais dans un délai de 3 à 6/8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
Nous vous proposons les moyens de livraisons par les transporteurs les suivants ci-dessous :
Mondial Relay en point Relais : un délai de livraison de 3 à 6 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
Mondial Relay à Domicile : un délai de livraison de 3 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
ESPAGNE :
Les commandes sont livrées par Mondial Relay en point relais dans un délai de 5 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
Nous vous proposons les moyens de livraisons par les transporteurs les suivants ci-dessous :
Mondial Relay en point Relais : un délai de livraison de 5 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
Mondial Relay à Domicile : un délai de livraison de 5 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
PORTUGAL :
Les commandes sont livrées par Mondial Relay en point relais dans un délai de 5 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
Nous vous proposons les moyens de livraisons par les transporteurs les suivants ci-dessous :
Mondial Relay en point Relais : un délai de livraison de 5 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
Mondial Relay à Domicile : un délai de livraison de 5 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
ALLEMAGNE :
Les commandes sont livrées par Mondial Relay à Domicile dans un délai de 3 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
Nous vous proposons les moyens de livraisons par les transporteurs les suivants ci-dessous :
Mondial Relay à Domicile : un délai de livraison de 3 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
ITALIE :
Les commandes sont livrées par Mondial Relay à Domicile dans un délai de 6 à 10 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
Nous vous proposons les moyens de livraisons par les transporteurs les suivants ci-dessous :
Mondial Relay à Domicile : un délai de livraison de 6 à 10 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
AUTRICHE :
Les commandes sont livrées par Mondial Relay à Domicile dans un délai de 6 à 10 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
Nous vous proposons les moyens de livraisons par les transporteurs les suivants ci-dessous :
Mondial Relay à Domicile : un délai de livraison de 6 à 10 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
PAYS-BAS :
Les commandes sont livrées par Mondial Relay en point Relais dans un délai de 3/5 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
Nous vous proposons les moyens de livraisons par les transporteurs les suivants ci-dessous :
Mondial Relay en point Relais : un délai de livraison de 5 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
Mondial Relay à Domicile : un délai de livraison de 3 à 8 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
CORSE :
Les commandes sont livrées par Mondial Relay en point Relais dans un délai de 3 à 10 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
Nous vous proposons les moyens de livraisons par les transporteurs les suivants ci-dessous :
Mondial Relay en point Relais : un délai de livraison de 3 à 10 jours ouvrés, en cas de retard compter 30 jours ouvrés.
9.3. Livraison
Nous livrons en France Métropolitaine, Belgique, Luxembourg, Espagne et Portugal, Allemagne, Italie, Autriche, Pays-Bas, Corse.
Les Produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client au cours du processus de la commande passée. Le Client sera tenu de vérifier les renseignements que le Client à founit à ROSE ETERNELLE PRESTIGE. Cependant ROSE ETERNELLE PRESTIGE ce dernier n'étant, en aucun cas reponsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition des Produits seront entièrement à la charge du Client. ROSE ETERNELLE PRESTIGE livrera les commandes accompagnées d'une facture (que vous recevrez par mail) dans un délai de 30 jours ouvrés en France métropolitaine. ROSE ETERNELLE PRESTIGE livrera les commandes accompagnées d'une facture (que vous recevrez par mail) dans un délai de 30 jours ouvrés en Belgique, Luxembourg, Espagne, Portugal, Allemagne, Italie, Autriche, Pays-Bas, Corse. Les délais de livraison indiqués s'entendent en jours ouvrés, hors samedi, dimanche, jours fériés et ainsi hors tous les lundis et tous les mercredis (car La Poste chez nous est fermée) et correspondent aux délais moyens habituels incluant les délais de traitement des commandes, de préparation des commandes, et d'acheminement des commandes.
Cependant il est de la responsabilité du Client que ses informations saisies soient exactes avant de procéder au paiement de la commande. ROSE ETERNELLE PRESTIGE ne sera en aucuns cas reponsable si le Client à indiqué une mauvaise adresse, ou à abréger son adresse de livraison lors de la validation de la commande et que la livraison n'a pas aboutit. De ce fait aucun remboursement ne sera possible, ni aucun renvoi de commande ne sera possible de la part de ROSE ETERNELLE PRESTIGE. Cependant si le Client veut repasser commande sur notre site internet www.roseeternelleprestige.fr pour la commande qu'il n'a pas reçu suite à ses erreurs d'informations saisies de livraison avant de validé son paiement, ROSE ETERNELLE PRESTIGE s'engage à réexpédier la commande dès que le Client aura passé commande de l'article ou des articles ainsi de nouveau pour les frais d'expéditions qui sont à la charge du Client, dès que le paiement aura été accepté ROSE ETERNELLE PRESTIGE expédiera dans les meilleurs délais la commande du Client.
Les commandes sont expédiés avec le transporteur que le Client aura choisit, les commandes peuvent s'expédier avec La Poste : Lettre suivie, Colissimo à domicile, Colissimo en point relais, ainsi que par Mondial Relay en point relais, Mondial Relay à domicile. Les délais de livraisons peuvent variés d'un Pays à un autre. Les délais de livraison si ils dépassent 30 jours ouvrés à compter de la commande, le Client pourra être remboursé à sa demande.
Vos commandes sont traitées dans l'ordre passer des plus vieilles au plus réc entés, au moment ou ROSE ETERNELLE PRESTIGE procéde à traiter votre commande avant de valider votre commande pour l'expédition. Nous rentrons un numéro de suivi pour les expéditions des Lettres suivies sur notre site internet dans votre commande passée, afin que vous puissez suivre votre Lettre suivie comme nous, avant de déposer à La Poste pour l'expédition.
Le Client peut être livré à son domicile par La Poste si vous avez choisir Lettre suivie, Colissimo à domicile. Cependant si le Client à choisit d'être livré par Colissimo en point relais il sera du devoir du Client d'aller récupérer son colis au point relais qu'il aurait spécifié pendant sa commande, il vous sera donc de votre responsabilité d'aller récupérer votre commande dans le délai qui vous sera informer par mail par Colissimo en point relais. Mais aussi le Client peut être livré par Mondial Relay en point relais, Mondial Relay à domicile choisir lors de votre commande, il vous sera donc de votre responsabilité d'aller récupérer votre commande dans le délai qui vous sera informer par mail par Mondial Relay.
Nous sommes en aucuns cas responsable pour tous colis volés ou perdus qui ont été signalés comme ayant été livré par le transporteur, ROSE ETERNELLE PRESTIGE est en aucuns cas responsable des transporteurs qui signalent comme ayant été livré alors que c'est l'inverse la commande du Client n'a pas était livré mais à était volé ou perdu par le transporteur. De ce fait il est entendu que toutes pertes ou voles, qui à était signalé livré par le transporteur, de ce fait sa annule toutes actions contre ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
9.4. Réception de la commande
Quand le Client réceptionne sa commande, les Produits, le Client est tenu de vérifer l'état de l'emballage et des produits livrés, d'émettre, le cas échéant, toute réserve et réclamation sur le bordereau de livraison du transporteur et d’en informer ROSE ETERNELLE PRESTIGE en nous adressant copie des réserves faites auprès du transporteur par courrier postal ou électronique dans les deux 2 jours ouvrables suivants la date de livraison des Produits à l’adresse de la boîte postale suivante : ROSE ETERNELLE PRESTIGE – BP 12 Place du Foirail 82110 Lauzerte ou à l’adresse mail suivante : [email protected] . Le Client doit également formuler auprès de ROSE ETERNELLE PRESTIGE dans un délai de 2 jours à compter de la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de manquant. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera donc dans le cas rejetée, ce sera sans possibilité de recours, etc... Il y a à la disponibilité du Client qui peut aider ROSE ETERNELLE PRESTIGE à évoluer, de nous laisser un avis tout en bas de notre site internet intitulé "Avis Clients" le Client peut mettre la note qu'il pense juste pour sa commande.
9.5. Colis détérioré
En cas de livraison d'un colis manifestement et visiblement détérioré au moment de livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert etc... Dans ce cas le Client doit absolument vérifier devant le livreur l'état des articles, en prenant en vidéo et des photos. Dans ce cas s'ils ont été endommagés, il appartient au Client de le refuser afin de jouir de la garantie offerte par le transporteur en indiquant bien sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert et les articles sont endommagés). Pour être en mesure de procéder à votre demande des photographies, vidéo du colis et des produits vous seront demander afin de prouver l'état du colis reçu. Le Client devra par ailleurs nous en informer le sans délai, afin qu'un nouveau colis lui soit préparé, puis expédié dès réception du colis détérioré en retour (si les articles sont disponibles) dans un autre cas des articles indisponibles, nous procéderons à un remboursement des articles (hors frais de port pour votre livraison, ne seront pas remboursés). Dans pareil cas, les délais de livraison indiqués plus haut dans les présentes conditions générales ne seront plus applicables. Il est entendu que tout article accepté sans réserve ou avec des réserves sans signification est considéré comme reçu conforme et annule toute action contre ROSE ETERNELLE PRESTIGE.
9.6. Retour
Le retour d'un article ou de plusieurs articles, que le Client souhaite retourner les frais de port de retour sont à la charge du Client que ça soit pour la France Métropolitaine, Belgique, Luxembourg, Espagne, Portugal, Allemagne, Italie, Autriche, Pays-Bas, Corse, tous ces Pays cités prédemment les frais de retours sont à la charge du Client. Ainsi aucuns frais de port lors de votre commande passée et ainsi les frais de port de votre retour d'articles, ROSE ETERNELLE PRESTIGE ne remboursera en aucuns cas les frais de port de votre commande, ni les frais de port de votre retour ces conditions concernent la France Métropolitaine, Belgique, Luxembourg, Espagne, Portugal, Allemagne, Italie, Autriche, Pays-Bas, Corse.. Toutes les conditions ci-dessus et ci-dessous concerne tous les Pays que nous avons mentionné précédemment.
Le Client renvoie ou restitue le produit ou les produits au professionnel ou à toute personne désignée par ce dernier, sans retard excessif et, au plus tard, dans les 14 jours suivant la réception de la commande, de la communication de sa décision de se rétracter de renvoyer la commande.
Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser le Client des sommes versées de l'article ou des articles que le Client aura retourner (hors frais de port lors de votre commande, ne seront donc en aucuns cas rembourser) les frais de retour sont à la charge du Client ne seront donc en aucuns cas rembourser. Le professionnel est tenu dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé de rembourser le Client dès la réception du retour.
Le cas échéant, le professionnel effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n'occasionne pas de frais pour le Client. Cependant, le professionnel n'est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si le Client a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé pour sa livraison.
Les frais directs de renvoi du Produit sont à la charge du Client. Ces frais sont estimés à un maximum de 5 à 20 euros, aucuns frais de port que ça soit pour votre commande, ou quand vous nous faite un retour, aucuns des deux vous seront rembourser, seulement l'article ou les articles que vous nous retourner vous seront rembourser.
La responsabilité du Client n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du Produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce Produit.
Les conditions, délais et modalités d’exercice du droit de rétractation sont exposés dans le formulaire-type fourni à la fin des présentes conditions générales. Conformément à la réglementation en vigueur et plus particulièrement en application des dispositions de l’article L221-18 du Code de la Consommation, pour tout achat de produit effectué sur le Site, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande, permettant de demander un remboursement totalement ou partiellement la commande des articles (hors frais de port de votre commande, ainsi hors frais de port de retour à votre charge, qui ne seront pas remboursés). Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Les conditions d'acception du retour de votre commande entièrement ou partiellement seulement de quelques articles, commander sur notre site internet www.roseeternelleprestige.fr . L'article ou les articles que vous renvoyer ne doivent pas être endommagés, ni utilisés, ni portés, ni abîmés etc, car dans ce cas là nous refuseront de vous rembourser. Pour que vous puissez bénéficier d'un retour, que votre retour soit accepté, traité et que le remboursement des articles que nous reçevrons soit effectué (hors frais de port de votre commande, ainsi hors frais de port du retour à la charge du Client, ne seront pas remboursés) votre article ou vos articles ne doivent pas être portés, utilisés, endommagés, abîmés etc... Dans le retour tout dépend vos achats vous devrez renvoyer l'intégralité de la commande, dont votre article ou vos articles intacts, carte de visite, carte de remerciement, pochon à bijou, sticker offert en cadeau, etc... dans son emballage d'origine bien protéger. Il est entendu que si votre retour de votre article ou de vos articles sont utilisés, portés, endommagés, abîmés etc, que l'emballage d'origine n'est pas complet si vous retournez toute votre commande, votre retour ne sera pas considéré et ne pourra pas être traîté si nous avons pas dans le retour les informations suivantes pour bien traîté le retour : n° de commande, date de votre commande que vous avez passer sur notre site internet, votre nom et prénom, votre adresse - code postale - ville, adresse mail, ainsi que la date de la réception livré de votre commande. Si nous avons pas ces informations précédentes dans votre retour, nous serons pas à qui le retour appartient est nous pourrons en aucuns cas traîté le retour, ni accepté ou refusé le remboursement donc ni remboursé si le retour est pas conforme à nos conditions précédentes nous pourrons pas vous rembourser.
Concernant les retours pour tout les bijoux, que ça soit les boucles d'oreilles courtes, boucles d'oreilles pendantes, bagues, collier, bracelet etc... Si vous avez passez commande sur notre site www.roseeternelleprestige.fr que vous ayez passer commande de boucles d'oreilles, bagues ou tout autres bijoux. Pour des raisons d'hygiène et de sécurité, nous ne sommes pas en mesure de reprendre pour remettre à la vente, ni de rembourser toutes paires de boucles d'oreilles portées ou tout autres bijoux portés, endommagés ou déformés etc... (bagues notamment, boucles d'oreilles pendantes, boucles d'oreilles courtes, bracelets, colliers etc...). Cette politique, dans laquelle nous nous engageons, vise à protéger de façon stricte la santé et la sécurité de tous nos clients. Nous espérons que vous comprendrez notre position. Nous encourageons vivement nos clients à bien lire nos descriptions contenues dans nos fiches produits, ainsi que regarder les photos avant tout achat. Pour tout retour veuillez nous renvoyer tous bijoux pour lesquels vous souhaitez demander un remboursement, s’ils n’ont été ni endommagés, ni portés etc, dans leur emballage d’origine afin que nous puissions accepter et ainsi procéder au remboursement à la réception de votre retour de commande. Le Client renvoie ou restitue le produit ou les produits au professionnel ou à toute personne désignée par ce dernier, sans retard excessif et, au plus tard, dans les 14 jo